Nos Bébés Arrivent

[Gaelle]

Article 1 Définition de la section Ventes
Les forums Nos Bébés Arrivent mettent à la disposition de leurs membres une section "Ventes" pouvant recevoir des petites annonces gratuites. Ces annonces sont placées par les membres dans des rubriques et sous-rubriques spécifiques. Le but recherché est que le membre puisse recevoir le maximum de propositions d'achat. Le site fonctionne 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Il est libre d'accès pour les membres ayant plus de 50 messages à leur actif.

Article 2 Contenu de la section
Le contenu de la section ne peut recevoir des petites annonces ou des produits contraires aux lois et aux bonnes moeurs. La définition, la description, l'exactitude et l'état du produit proposé relèvent de la responsabilité du membre ayant déposé l'annonce et font appel à sa bonne foi. L'annonceur déclare que les informations concernant son annonce sont exactes et complètes et en assume la responsabilité. Les forums Nos Bébés Arrivent n'ont aucune responsabilité quant au contenu des annonces placées.

Article 3 Objectifs
Les forums Nos Bébés Arrivent ont pour objet objectif de mettre en relation des acheteurs et des vendeurs. En aucun cas les forums Nos Bébés Arrivent ne peuvent être qualifiés d'intermédiaires et leur responsabilité engagée qu'il y ait transaction ou pas. Les forums Nos Bébés Arrivent ne sont jamais parties à l'accord qui est conclu entre l'acheteur et le vendeur après utilisation de la section "Ventes".

Article 4 Données
Une annonce ne peut être placée qu'une fois et dans une seule sous-rubrique.

Article 5 Exclusion
Les forums Nos Bébés Arrivent se réservent le droit d'exclure un membre de la section "Ventes", en cas d'infraction aux conditions générales, de quelque façon que ce soit, sous réserve du droit des forums Nos Bébés Arrivent de prendre d'autres mesures judiciaires et d'exiger des dommages et intérêts.

Article 6 Garantie
Les forums Nos Bébés Arrivent ne garantissent pas :

· que les textes des annonces soient corrects, exacts et complets et que les produits proposés soient de bonne qualité, sûrs, et conformes à toutes les stipulations légales ;

· que la partie vendeuse est habilitée a conclure un accord avec le vendeur, que les informations personnelles qu'elle fournit sont correctes, complètes et actuelles et qu'elle exécutera l'accord comme il se doit.

Article 7 Responsabilité des forums Nos Bébés Arrivent
Par la présente, Les forums Nos Bébés Arrivent excluent toute responsabilité pour n'importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement de quelque façon que ce soit du fait de l'utilisation de la section "Ventes". Notamment, Les forums Nos Bébés Arrivent ne seront en aucun cas responsables d'un quelconque préjudice, causé par :

- l'impossibilité d'utiliser le site ;

- le fait qu'un produit proposé sur la section ne corresponde pas aux spécifications mentionnées dans l'annonce ;

- le fait que les informations sur la section soient inexactes, incomplètes ou ne soient pas actuelles ;

- l'utilisation irrégulière de la section "Ventes" des forums Nos Bébés Arrivent par un tiers ;

- L'utilisateur préserve Les forums Nos Bébés Arrivent de toutes les demandes de réparation de lui-même et de tiers, découlant et/ou se rapportant de quelque façon que ce soit à un accord que vous aurez conclu après utilisation de cette section.
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Enzo 07/03/04, Salomé 11/05/08 ( photos mdp mapuce)...et Cyann 12/05/2010...mes troizamours